Ce site est exploité par ou pour le compte d’une société dans un groupe de filiales, collectivement en référence à «Les sociétés Sage Software» dont The Sage Group plc («The Sage Group») est directement ou indirectement propriétaire à part entière de chaque filiale. Chez Sage Software, la confidentialité de l’utilisateur est primordiale. Nous souhaitons que vous ayez l’esprit tranquille lorsque vous visitez nos sites Web ou utilisez nos produits. Cette déclaration de confidentialité élabore les règles de la confidentialité en regard aux informations recueillies par Sage Software sur ce site Web et d’autres sites Web de Sage Software qui sont liés à cette déclaration de confidentialité (les «Sites»). À la date de la «Dernière mise à jour» énoncée à la fin de cette déclaration de confidentialité, vous trouverez les informations que Sage Software recueille sur ces sites, comment nous les utilisons, les choix dont vous disposez sur la manière dont les informations sont utilisées et comment nous protégeons les vôtres. Nous vous incitons à lire notre Déclaration de confidentialité afin d’évaluer notre engagement à votre égard et à la confidentialité, ainsi que la manière dont vous pouvez participer à cet engagement.
Les sections suivantes constituent notre Déclaration de confidentialité. Pour accéder immédiatement à des détails spécifiques, cliquez sur l’en-tête approprié.
- Collecte des informations d’entreprise et l’utilisation par Sage Software
- Divulgation de vos informations d’entreprise
- Comment Sage Software protège votre confidentialité à l’interne
- Vos choix en matière de confidentialité
- Correction ou mise à jour de vos informations d’entreprise et prise de contact avec Sage Software
- Sites associés
- Consentement au transfert
- Modifications apportées à cette Déclaration de confidentialité
Forums publics. N’oubliez pas que toute information (y compris les informations personnelles et d’entreprise) que vous soumettez, affichez ou révélez dans un forum public (par exemple, un babillard, bavardoir ou forum de discussion de produit) n’est pas sous réserve de cette Déclaration de confidentialité. Des tiers non associés à Sage Software pourront prendre connaissance de ces informations et ils pourront les utiliser afin de communiquer avec vous pour différentes raisons.
Déclaration en regard aux enfants. Les produits et services de Sage Software ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. À ce titre, les sites ne visent pas les enfants de moins de 13 ans et nous ne recueillons, ni utilisons sciemment des informations chez les moins de 13 ans sur les sites.
Collecte des informations d’entreprise et l’utilisation par Sage Software
Sage Software recueille les informations d’entreprise nécessaires pour nous permettre de répondre à vos demandes concernant nos produits et services et vous envoyer parfois des informations sur nos produits et services. Puisque la plupart des utilisateurs qui emploient nos produits et visitent nos sites le font pour les affaires, la majorité des informations d’entreprise que nous recueillons est également à titre professionnel (plutôt que des renseignements individuels, par exemple, vos goûts personnels, etc.). À ces fins, nous avons défini «Informations d’entreprise» des données qui identifient ou pourraient identifier une entreprise ou un contact dans une entreprise ou de permettre à d’autres tiers de communiquer avec une entreprise ou un contact dans une entreprise. Lorsque vous visitez les sites, on peut vous demander de fournir des coordonnées comme l’adresse courriel, la raison sociale, l’adresse, le numéro de téléphone, la version de votre produit et/ou champs d’intérêt. Nous pouvons également vous demander comment vous avez entendu parler de notre société ou nos produits ou d’autres informations qui nous aident à mieux répondre à vos besoins ou traiter vos demandes. En outre, nous recueillons les renseignements de carte de crédit et de paiements lorsque vous commandez des produits, services ou plans de support en ligne. La collecte de nos informations et les modes d’utilisation sont décrits en plus amples détails ci-après.
Enregistrement du produit. À titre de représentant de votre entreprise, nous pouvons vous demander de remplir le(s) formule(s) d’enregistrement/d’activation sur les sites ou à partir des produits en fournissant les coordonnées du contact que Sage Software peut utiliser selon cette politique. Les informations de l’enregistrement ou de l’activation peuvent inclure la raison sociale, les coordonnées du contact, les informations sur le produit, le code client, le système d’exploitation et de réseau et d’autres renseignements pertinents.
Profil du client. Nous recueillons également des informations d’entreprise lorsque vous créez un profil de client ou compte de Passeport sur certains sites. Ce dernier est requis pour accéder à certaines zones des sites, acheter des plans de support et des produits, télécharger les logiciels, ainsi que d’obtenir certains services de support en ligne et vous demander des renseignements sur nos produits et services. Ces informations comprennent la raison sociale, les coordonnées du contact et d’autres informations sur votre entreprise (par exemple, la taille, le produit d’exploitation et le nombre d’employés), les produits pour lesquels vous détenez des licences, ainsi que les produits autres que Sage que vous utilisez présentement. Nous utilisons cette information selon cette politique pour vous identifier, traiter vos requêtes et gérer votre/vos compte(s) Sage Software.
Support. Nous offrons certains services de support limités en ligne sur les sites. Si vous avez accès à un support en ligne sur un des sites, nous pouvons vous demander votre code client, le nom et la version du produit, ainsi que d’autres renseignements pour nous aider à déterminer la nature des problèmes techniques et la meilleure manière de vous aider à les résoudre. En outre, certains produits vous permettent de soumettre des questions relatives au support directement depuis le produit. Si vous avez accès aux services de support en ligne à partir d’un produit, les informations sur votre réseau, système d’exploitation, imprimante, données et chemin d’accès au programme, type de produit, version, code client, bulletin d’informations sur le support technique du produit, numéro de série du produit et d’autres informations similaires seront automatiquement préremplies afin de les soumettre à nos représentants de support technique pour les aider à répondre à vos questions.
Infolettres. Lorsque vous vous inscrivez ou souscrivez à des infolettres publiées ou offertes sur les sites, nous vous demanderons des renseignements nécessaires pour nous permettre de traiter votre demande et vous envoyer les informations sur nos produits et services.
Fichiers témoins. Nous utilisons également des fichiers témoins pour améliorer l’expérience utilisateur, offrir un contenu personnalisé et recueillir les informations sur l’utilisation des sites. Des «Fichiers témoins» sont des fichiers de petit ordinateur que nous transférons au disque dur de votre ordinateur. Les fichiers témoins nous permettent de répertorier statistiquement le nombre de personnes qui utilisent les sites et leurs buts, la fréquence des visites et la durée. Ces informations nous aident à créer automatiquement des publicités et fournir des renseignements axés spécifiquement sur vos intérêts. Nous utilisons aussi les fichiers témoins pour vous éviter de saisir à nouveau votre code d’identification et mot de passe chaque fois que vous visitez nos sites. Les fichiers témoins ne sont pas conçus pour recouvrer des données personnelles ou d’entreprise à partir de votre disque dur ou votre courriel. La majorité des navigateurs Web sont initialement configurés pour accepter les fichiers témoins, mais les utilisateurs peuvent changer le paramètre afin de les refuser ou être prévenus lorsque les témoins sont envoyés. Bien que le refus des fichiers témoins ne nuise pas à la capacité d’interagir avec la plupart des sites, vous devez les accepter pour accéder aux informations et utiliser certaines fonctions. Par exemple, les fichiers témoins sont requis pour accéder à nos services basés sur le Web ou aux fonctions évoluées de bureau en ligne. Les fichiers témoins sont renouvelés chaque fois qu’un utilisateur se connecte à un des sites qui les utilise.
Collecte des informations relatives au produit. Sage Software recueille certaines informations additionnelles en regard à l’utilisation de nos services basés sur le Web ou les fonctions évoluées de bureau en ligne. Par exemple :
- Mises à jour des produits. Certains produits vous offrent la capacité de télécharger et d’enregistrer le produit et/ou les mises à jour de l’impôt lors de leur parution. Durant le processus de téléchargement et d’enregistrement, nous recueillons les informations d’entreprise, entre autres, le numéro de code client, la version du produit, le type et numéro de série afin de vous en autoriser l’accès et vous fournir la mise à jour appropriée, ainsi que de mettre à jour nos propres enregistrements lorsque vous avez téléchargé ou installé le produit et les mises à jour des produits.
- Configuration du compte et accès. Suite à votre abonnement à nos services, Sage Software recueille les informations d’entreprise qui peuvent inclure le numéro de série du produit, le code client et les informations de votre profil de client afin de vous identifier, autoriser l’accès et l’utilisation des services, ainsi que vous fournir les informations pertinentes du compte. Certains produits vous offrent la capacité d’accéder à votre compte afin d’obtenir des renseignements, tels que l’état de votre plan de support, les abonnements/inscriptions aux services, les enregistrements et l’historique de la commande.
- Produit en ligne/Demande de compte Certains produits et services sont sous réserve d’une soumission de demande et d’inscription que vous pouvez remplir sur papier ou en ligne. Les informations demandées peuvent inclure les numéros de code fédéral, compte bancaire, données salariales, carte de crédit et coordonnées du contact. Ces informations sont utilisées pour traiter votre demande d’inscription, puis ouvrir et gérer votre compte si votre demande est approuvée.
- Services basés sur le Web. Relativement à certains de nos services basés sur le Web, nous recueillons certains renseignements supplémentaires, parmi lesquels l’adresse IP, le navigateur, la vitesse de connexion, le domaine, URL de référence et d’autres informations relatives à l’environnement afin de nous permettre d’offrir un environnement sécurisé pour l’utilisation des services, fournir des formulaires préremplis et calculer les données statistiques provenant de sources diverses sur les utilisateurs qui bénéficient de ces services.
Produits et services de Sage Software. Outre les utilisations pré-citées dans les présentes, Sage Software utilise vos informations d’entreprise pour : 1) vous informer des mises à jour et mises à niveau du produit, ainsi que des renouvellements d’abonnement; 2) vous informer de la diffusion de l’impôt, la conformité réglementaire et autres conformités en relation à votre produit ou service; 3) vous aviser des produits et services qui peuvent vous intéresser; 4) vous offrir des remises ou autres promotions en regard aux produits et services de Sage Software; 5) communiquer avec vous à des fins de sondage afin de mieux vous servir ou offrir de meilleurs produits pour répondre à vos besoins.
Autres produits et services du groupe Sage Software. Vos informations d’entreprise peuvent être transmises à une ou plusieurs autres sociétés Sage Software afin de pouvoir commercialiser des produits et services pour vous. Dans ce cas, l’utilisation de vos informations d’entreprise serait régie par la déclaration de confidentialité du groupe Sage Software.
Produits tiers. Sage Software peut également utiliser vos informations d’entreprise pour vous informer des remises ou offres spéciales des autres sociétés que nous avons minutieusement sélectionnées et dont les produits et services peuvent vous intéresser.
Divulgation de vos informations d’entreprise
Sage Software peut être parfois tenu de divulguer des informations d’entreprise : 1) pour être conforme aux exigences juridiques valides, telles qu’une loi, réglementation, mandat de perquisition, citation à comparaître ou injonction; 2) pour faire exécuter ou appliquer les modalités de nos contrats de licence ou service; ou 3) pour des cas spéciaux, par exemple, la protection des droits, de la propriété ou sécurité de Sage Software, nos clients ou autres. Nous pouvont également transmettre des informations d’entreprise aux agences gouvernementales et à nos fournisseurs, revendeurs autorisés ou autres activités commerciales, ainsi qu’aux partenaires commerciaux et en développement de logiciel («Partenaires»), afin qu’ils : 1) nous proposent des produits et services relatifs à une meilleure exploitation et maintenance des sites; 2) vous offrent un produit ou service que vous avez demandé; ou 3) leur permettre de commercialiser des produits ou services pour vous. Sage Software peut également donner des informations à votre sujet sans que vous soyez identifié ou contacté par les tiers qui utilisent la («Collecte d’informations provenant de sources diverses»). Par exemple, nous pourrions aviser les tiers quant au nombre d’utilisateurs visitant les sites et les activités qu’ils y mènent. Selon les circonstances, nous pouvons facturer ou pas cette collecte d’informations provenant de sources diverses. Nous pouvons aussi utiliser ces dernières comme partie intégrante des produits ou services que nous offrons aux tiers et pour améliorer nos produits, services et les sites.
Services des partenaires et gouvernementaux. Sage Software peut faire appel aux services de partenaires pour qu'ils remplissent certaines fonctions en notre nom, par exemple pour nous aider à traiter vos informations d'entreprise. Certains partenaires et certaines agences gouvernementales peuvent recueillir des informations d'entreprise directement auprès de vous (telles que la raison sociale, l’adresse, l’adresse courriel, les renseignements de carte de crédit et le code client). L'utilisation de ces informations et des autres informations que vous transmettez aux tiers n’est pas régi par cette politique, même si ces partenaires et agences gouvernementales partagent ces informations avec Sage Software.
Données du produit et des services. Les informations d'entreprise recueillies par Sage Software, telles que stipulées ci-dessus, ne prennent pas en compte vos données d'entreprise saisies lors de l'utilisation de nos produits («Données du produit») ni les données saisies lors de l'utilisation de nos services («Données des services»). Sage Software n'aura pas accès à vos données du produit ou vos données des services, sauf dans les circonstances limitées suivantes : (1) pour vous fournir le support technique, et ce, uniquement sur votre demande et avec votre consentement; (2) sur la base d'un accès limité pour installer des mises à jour, faire des copies de sauvegarde régulières ou restaurer des données à partir de copies de sauvegarde à votre demande (3) dans le but inhérent du produit ou service d’exiger que Sage Software fournisse les données de produit ou de service à un tiers en votre nom (par exemple, Sage Software effectue la déclaration de l’impôt ou des virements bancaires en votre nom) et (4) à moins que vous refusiez d’utiliser les informations provenant de sources diverses et qui sont des dérivés des données de produit et des services et développer plus de produits et services. Sage Software n'autorisera pas l'accès à vos données de produit et données de services à des tiers ni permettra aux tiers d’accéder à vos données de produit ou de services, à moins que vous n'y ayez consenti ou pour se conformer à des exigences légales en vigueur, telles qu'une loi, un règlement, un mandat de perquisition, une citation à comparaître ou une injonction. En outre, si vous décidez à tout moment de cesser d'utiliser le service, vos données de services seront détruites et retirées de tous les serveurs, conformément aux conditions stipulées dans votre contrat de service.
Cessions d'entreprise. Dans le cas où Sage Software ou toute autre entreprise du groupe Sage (ou les actifs d'une de ces entités), soit totalement ou partiellement acquis ou vendu, les informations d'entreprise sont susceptibles de faire partie des actifs d'entreprise cédés, mais de telles informations sont sous réserve de cette Déclaration de confidentialité ou une Déclaration de confidentialité considérablement similaire à celle-ci.
Comment Sage Software protège votre confidentialité à l'interne
Sage Software souhaite que vos informations d'entreprise bénéficient de la meilleure protection raisonnablement possible. Nous associons des mesures de protections techniques conformes aux normes de l'industrie à un code de conduite qui s'applique aux employés habilités à avoir accès aux informations d'entreprise de nos clients. Lorsque vous achetez un produit ou un service en ligne, Sage Software utilise le cryptage SSL pour encrypter vos informations de carte de crédit avant qu'elles nous soient envoyées, afin de garantir l'intégrité et la confidentialité de l'information de carte de crédit que vous fournissez sur Internet.
La plupart de nos services sur le Web sont hébergés sur des serveurs colocalisés dans les locaux d'un tiers avec lequel nous avons conclu un contrat garantissant certaines mesures de sécurité. Par exemple, les données de services hébergées sont transmises par le biais du cryptage SSL et stockées sur un serveur équipé de pare-feu conformes aux normes de l'industrie.
Seuls les employés, agents ou entrepreneurs autonomes autorisés de Sage Software peuvent avoir accès à vos informations d'entreprise, données du produit ou données de services Web. Tout employé qui enfreint notre Déclaration de confidentialité s'expose à des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu'au renvoi.
Malgré ces mesures de sécurité, Sage Software n'assure ni ne garantit la protection des informations d'entreprise contre la perte, l'usage abusif, les attaques ou l'altération par des tiers.
Vos choix en matière de confidentialité
Sage Software peut à l'occasion vous envoyer des communications pour vous fournir des renseignements ou des promotions au sujet des produits ou des services qui pourraient vous intéresser, y compris des avis concernant des problèmes techniques ou des mises à jour de produits. Tel qu'indiqué ci-dessous, vous pouvez refuser de recevoir ces communications. Veuillez toutefois noter que toute demande visant à refuser des communications futures ne s'applique qu'aux messages promotionnels d’une unité commerciale Sage Software spécifique, mais vous pouvez recevoir des messages promotionnels d’autres unités commerciales Sage Software tant que vous n’aurez pas spécifié votre refus de recevoir des messages promotionnels auprès de cette unité commerciale. En outre, nous pouvons toujours vous envoyer des messages relationnels ou transactionnels pour vous informer de problèmes techniques ou de mises à jour des produits importants, tels que l'impôt et autres sujets liés à la conformité, le renouvellement d’abonnement aux services existants, la solution à des questions spécifiques ou requêtes que vous avez formulées par téléphone, courriel ou sur le Web et en réponse à toute activité réalisée sur un des sites, y compris mais ne se limitant pas à l'enregistrement, les commandes, les téléchargements et les demandes d'informations.
Publicités promotionnelles par courriel de Sage Software. Chaque courriel que nous vous enverrons contiendra des instructions à suivre pour annuler votre inscription dans le cas où vous ne voudriez plus recevoir de courriels promotionnels de la part d’une unité commerciale Sage Software. Si vous refusez de recevoir de courriels promotionnels d’une unité commerciale Sage Software, nous pouvons toujours vous contacter périodiquement par courrier et par téléphone. Veuillez nous accorder 10 jours ouvrables pour retirer votre nom des listes d'envoi de courriels promotionnels d’une unité commerciale Sage Software.
Publicités promotionnelles des tiers par courriel. Si vous accédez et/ou utilisez les services de toutes autres sociétés du groupe Sage Software ou les services de nos partenaires à partir d'un lien placé sur les sites, un site cogriffé Sage Software/Partenaire ou de toute autre manière, les informations que vous divulguez en rapport avec un tel service sont transmises à cette autre société du groupe Sage Software ou à notre partenaire et ne sont pas sous réserve de cette Déclaration de confidentialité. Vous devriez consulter la politique de confidentialité du site de toute autre société du groupe Sage Software, de tout partenaire ou de tout tiers en ce qui concerne le traitement de l'information que vous pourriez divulguer en rapport avec un tel service.
Correction ou mise à jour de vos informations d'entreprise et prise de contact avec Sage Software
Vous pouvez toujours mettre à jour les informations d'entreprise que vous nous avez fournies et/ou modifier vos préférences concernant les contacts commerciaux de Sage Software en communiquant avec une unité commerciale Sage Software pour laquelle vous donnez vos références. Veuillez noter que le retrait des listes d'envoi d’une unité commerciale Sage Software peut prendre jusqu'à 4 semaines et le retrait des listes d'envoi électronique et des listes téléphoniques peut prendre jusqu'à 10 jours.
Sites associés
Les sites peuvent contenir des liens vers les sites Web et les ressources (collectivement, «Sites associés».) Ces sites associés sont exclusivement mis à votre disposition et Sage Software n’est pas responsable du contenu de ces sites associés. Sage Software n'assure ni ne garantit l’exactitude, la performance ou la qualité de tout contenu, logiciel, service ou application qui se trouve sur tout site associé. Sage Software n'est pas responsable des sites associés qui sont offerts, ni du contenu ou des activités de ces sites. Si vous décidez d'accéder aux sites associés, vous le faites à vos propres risques. L’utilisation de ces sites est sous réserve des politiques, conditions d'utilisation et politiques de confidentialité du site associé, le cas échéant.
Consentement au transfert
Les utilisateurs qui demeurent hors des Etats-Unis et qui fournissent des informations d'entreprise à Sage Software par l'intermédiaire des sites doivent être informés que les informations fournies seront transférées sur nos serveurs implantés aux États-Unis. Le fait de nous fournir des informations d'entreprise signifie que vous autorisez ce transfert. Bien que Sage Software ne recueille et n'utilise vos informations d'entreprise que dans le cadre de cette Déclaration de confidentialité, les lois généralement applicables à la protection des renseignements personnels aux États-Unis peuvent ne pas être aussi rigoureuses que celles en vigueur dans le pays d'origine de certains utilisateurs.
Modifications apportées à cette Déclaration de confidentialité
Sage Software peut modifier cette Déclaration de confidentialité à tout moment en publiant les modifications sur les sites. Le fait d'utiliser les sites signifie que vous acceptez les dispositions de cette Déclaration de confidentialité et le fait de continuer de les utiliser après la publication de telles modifications signifie que vous acceptez chaque Déclaration de confidentialité révisée.
Dernière mise à jour : 2 juillet 2007
